Ce qu’il faut savoir sur le plan de résilience
Le terme « plan de résilience » est relativement abstrait. Il a été utilisé au Sénégal en 2020, mais en France, il évoque surtout la situation critique de la Russie et de l’Ukraine en 2022. Le terme « plan de résilience » correspond à des dispositions politiques adoptées pour répondre à une crise imminente. L’objectif du plan consiste à surmonter la crise en réduisant les préjudices sociaux et économiques.
Les informations essentielles concernant le plan de résilience
Pour soutenir les sociétés et les travailleurs, le gouvernement français a lancé un plan de résilience afin de réduire l’impact sur les secteurs d’activité, les professions et le niveau de consommation des Français à court terme.
L’invasion de l’Ukraine par la Russie et, surtout, les sanctions économiques prises à l’encontre de ce pays ont fait craindre une crise économique mondiale. Dans ce contexte, le plan de résilience économique et sociale vise à soutenir les secteurs économiques touchés par la crise.
Le Premier ministre a présenté les mesures du plan de résilience pour aider les professionnels et les particuliers dans la crise en Ukraine. Le conflit provoque des chocs économiques sur les marchés internationaux et européens : hausse des prix des combustibles fossiles, difficultés d’importation et d’exportation de marchandises, pénurie de matériaux, etc.
Le programme ouvrira dans la seconde moitié du mois de juin pour les demandes concernant la première période trimestrielle de qualification mars-avril-mai. Pour les entreprises d’un groupe, le niveau des plafonds de soutien sera évalué au niveau du groupe. Les critères d’éligibilité des coûts de l’électricité et du gaz et les coûts éligibles seront examinés et calculés par un tiers de confiance sur une base trimestrielle. Vous pouvez voir ici pour plus d’infos.
Les objectifs du Plan de résilience
À la mi-mars, un plan de résilience socio-économique a été annoncé pour protéger les sociétés et les foyers des conséquences de la guerre en Ukraine, notamment l’augmentation des coûts de production énergétique et des ressources en matières premières. Ce plan de résilience devrait aussi donner à la France la possibilité de parvenir à deux objectifs stratégiques. Celui-ci vise à consolider notre indépendance alimentaire, technologique et industrielle et à intensifier l’élimination progressive des combustibles fossiles.
Afin de contrer les effets de la guerre en Ukraine et des sanctions imposées par la France et ses partenaires contre la Russie, le gouvernement a élaboré un plan de résilience économique et sociale. L’objectif de ce soutien est d’atténuer l’impact de la crise énergétique, d’accroître la compétitivité des entreprises et d’éviter les arrêts de production dans les entreprises qui consomment le plus de gaz et d’électricité, notamment celles qui assurent la production primaire.
Le plan de résilience prévoit des mesures d’urgence temporaires ciblées pour aider les entreprises de toutes tailles dont les coûts de gaz et d’électricité représentent 3 % ou plus du chiffre d’affaires. Cette aide prendra la forme d’une subvention et couvrira la moitié des coûts supplémentaires d’électricité. Cela permettra aux entreprises de réduire leurs pertes. Le plan d’immunité prévoit l’utilisation de reports ou de réductions des obligations sociales et fiscales. Le plan de durabilité comprend un soutien spécifique à la trésorerie de l’entreprise.
